Mentions Légales
Dernière mise à jour : 8 mars 2026
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1. Éditeur du Site
Le site web flashmodelearn.com est opéré par :
- Nom: Pending registration
- Numéro d'identification fiscal (NIF): Pending registration
- Nom commercial: FlashModeLearn
- Adresse: Pending registration, Spain
- Adresse électronique: legal@flashmodelearn.com
- Téléphone: Voir l'adresse e-mail de contact ci-dessous
- Activité: Plateforme numérique d'apprentissage des langues
2. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus, designs, codes sources, marques, logos, images et autres éléments de ce site web (collectivement les « Contenus ») sont la propriété exclusive de FlashModeLearn ou de ses concédants, et sont protégés par le droit espagnol et européen de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, communication au public ou transformation de ces Contenus sans autorisation écrite préalable est expressément interdite.
3. Droit Applicable
Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit espagnol, notamment la Loi 34/2002 sur les services de la société de l'information et le Règlement général sur la protection des données (RGPD). Tout litige découlant de l'accès ou de l'utilisation de ce site sera soumis à la juridiction des tribunaux espagnols.
4. Contact
Pour toute question relative aux présentes Mentions Légales, veuillez nous contacter à : legal@flashmodelearn.com
5. Règlement en ligne des litiges (UE)
Conformément au Règlement UE n° 524/2013 relatif au règlement en ligne des litiges de consommation, les consommateurs de l'Union européenne peuvent soumettre une plainte à la plateforme RLL de l'UE : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Notre adresse e-mail de contact désignée aux fins de la RLL est legal@flashmodelearn.com.
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